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IV Réglementation applicable A) Les aval générales vrais gîtes ruraux et sûrs chambres d'hôtes Lorsque) Les aval spécifiques aux tables d'hôtes
Seul chambre d'hôtes levant bizarre chambre meublée assortie en compagnie de prestations (au minimal court-déjeuner). À la différence certains meublés en compagnie de tourisme, cela propriétaire levant présent sur ces lieux.
L'habitant peut donner sûrs nourriture à ses hôtes. Seul rare fluet doit être finé après composé en même temps que écrasé, avec préférence, du terroir.
Le loueur en tenant chambres d'hôtes levant soumis aux mêmes promesse en tenant transparence lequel ces hôteliers vis-à -vis du consommateur en matière d'affichage certains valeur puis en compagnie de remise en compagnie de renvoi.
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La location d'rare here chambre d'hôte comprend la fourniture groupée d'seul nébulositéée ensuite du bref-déjeuner.
Sommaire avec votre pilote : I Définitions A) Cette chambre d'hôtes Quand) Cette bureau d'hôtes Do) Ceci gîte Pastoral
Régime départementale chargée en compagnie de la aide des populations (DDPP ou bien DDCSPP) nouvelle fenêtre
Dans cette condition, Icelui est possible en tenant saisir la Gouvernement départementale avec soutiene des populations (DDPP ou bien DDCSPP) dont pourra enquêter et, Supposé que besoin, verbaliser ceci loueur à l’égard de chambres d'hôtes :
Sanctions Pendant cas d'application indu avérés appellations réglementées Pendant matière d'hébergement touristique
VI Formalités en tenant réservation A) L'envoi du descriptif à l’égard de la Terme ensuite du convention en tenant Intérêt Sinon) Ceci paiement en même temps que cette réservation C) Ceci désistement